Catégorie:Environnement

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== Les pages éditorialisées==
 
== Les pages éditorialisées==
[[la culture | Comprendre la culture et ses enjeux]]
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* [[Débit de boissons|Débit de boissons]]
[[PTCE | Pôle territorial de coopération économique]]
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* [[Associations | Associations]]
[[Economie créative | Economie créative]]
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* [[ERP | ERP]]
[[Intérêt général / bien commun | Intérêt général / bien commun]]
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* [[Types de baux|Types de baux]]
[[Culture Libre | Culture Libre]]
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* [[la culture | Comprendre la culture et ses enjeux]]
[[Open Data | Open Data]]
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* [[Culture et développement durable | Culture et développement durable]]
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* [[PTCE | Pôle territorial de coopération économique]]
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* [[Economie créative | Economie créative]]
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* [[Innovation sociale| Innovation sociale]]
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* [[Intérêt général / bien commun | Intérêt général / bien commun]]
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* [[Culture Libre | Culture Libre]]
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* [[Open Data | Open Data]]
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* [[ Dispositif Veille | Dispositifs de veille]]
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* [[Biens Communs | Biens Communs]]
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* [[FabLab | FabLab]]
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* [[AMACCA | AMACCA]]
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* Financement d'un projet culturel
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** [[Subvention et marchés publics | Subventions et marchés publics]]
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** [[Mécénat | Mécénat]]
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** [[Fonds de dotation | Fonds de dotation]]
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** [[Aides à la création d'activité | Aides à la création d'activité]]
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* [[Distribution de livres | Distribution de livres]]
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* Emploi / droit du travail
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** [[Travail à l'étranger | Travail à l'étranger]]
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** [[Compatibilité des statuts | Compatibilité des statuts]]
 +
** [[Droits chômage | Droits chômage]]
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** [[Loi ESS | Loi ESS]]
 +
** [[Chronologie de l'ESS|Chronologie de l'ESS]]
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** [[Représentant du personnel | Représentant du personnel]]
 +
** [[Le CAPE | Le CAPE]]
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** [[a prime d'activité| La prime d'activité]]
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* Formation professionnelle continue
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** [[Cadre règlementaire | Cadre règlementaire]]
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** [[ERP|ERP]]
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* [[Crowdfunding|Financement participatif]]
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* [[Outils collaboratifs | Outils Collaboratifs]]
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* [[Un cadre réglementaire pour certaines activités | Un cadre réglementaire pour certaines activités]]
 +
* [[protection des oeuvres|protection des oeuvres]]
 +
* [[Paiement en ligne | Paiement en ligne ]]
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* [[Centre de loisirs | Centre de Loisirs]]
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* [[Conseil de surveillance | Conseil de surveillance]]
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* [[RGPD|RGPD]]
  
 
==Les pages brutes==
 
==Les pages brutes==
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* Twittés : https://twitter.com/s_caillaud
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* Licences et Bien Commun : http://scinfolex.wordpress.com/2012/11/10/peer-production-licence-une-licence-concue-pour-les-biens-communs/
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* Risques professionnels :
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** http://www.inrs.fr/accueil/demarche/evaluation-risques.html
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** http://www.inrs.fr/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=ED%205018
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* Problématiques et solutions relatives à la diffusion et à l’usage des services TIC dans les pays en voie de développement.http://www.tic-developpement.com/comment-allons-nous-avancer.html
  
  
=== Études ===
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[http://documentation.artefacts.coop/index.php/Accueil Retour]
* Démarches et pratiques des bureaux de production - Arcadi : http://www.arcadi.fr/telechargements/bureaux_de_production.pdf
+
* Hétérogénéité des parcours et mutations des pratiques de travail des intermittents du spectacle. Antonella Corsani1, Maurizio Lazzarato : http://halshs.archives-ouvertes.fr/docs/00/27/01/64/PDF/CorsaniLazzPluri2Vers3_2_.pdf
+
* Indépendance et autonomie des acteurs culturels : Illusions, négociations, éthique”. Jean Michel Lucas et Doc kasimir Bisou : http://www.irma.asso.fr/IMG/pdf/independance_ou_autonomie_des_acteurs_culturels.pdf
+
* L'emploi salarié dans le secteur culturel 2007 2009 DEPS : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/17425/149545/file/Cchiffres09_1.pdf
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* Des coopératives sur le devant de la scène - Les Scop : http://www.scop.coop/HOMEV2/liblocal/docs/Communication/PARTICIPER/P%20618%20metiersCulture.pdf
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===Réseaux ===
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* Fédération Régionale des Musiques Actuelles (FRACAMA) : www.fracama.org/
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* Syndicat national des arts vivants (SYNAVI) : http://www.synavi.org/rubrique.php3?id_rubrique=12
+
* Fédération Régionale des Acteurs Culturels de l'Audiovisuel, du Numérique et du Cinéma en Région Centre (FRACANCE) : http://fracance.fr/
+
* Fédération des arts de la rue : http://www.federationartsdelarue.org/-Centre-.html
+
* Coordination Régionale des Acteurs Art (CRAACC) : craac-centre.org/
+
* UFISC  : http://www.ufisc.org/
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== Pôle territorial de coopération économique==
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* Labo de l'ESS : http://www.lelabo-ess.org/
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* Le référentiel d'action d'un PTCE - Labo de l'ESS : http://www.lelabo-ess.org/IMG/pdf/Referentiel_description.pdf
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== Economie créative==
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* Economie créative solidaire : http://www.irma.asso.fr/IMG/pdf/conomie_creative_solidaire.pdf
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== Intérêt général / bien commun ==
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=== Intérêt général et bien commun ===
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* La prospérité par le partage : http://www.boell.de/downloads/20101101_Report_Biens_Communs.pdf
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* Le fonds de dotation, nouveau souffle du mécénat : http://www.deloitte-ftp.fr/Lot-C-Associations-et-fondation/docs/Fonds_de_dotation2.pdf
+
* recommandations comite stratégique : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/fondsdedotation/comite/pdf/recommandations_comite-strat.pdf
+
 
+
===Mécénat===
+
* Code des impôts : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000006309076&dateTexte=&categorieLien=cid
+
* [http://www.ambition-mecenat.org/content/download/365/1641/version/1/file/kit+m%C3%A9c%C3%A9nat+-+kit+finalis%C3%A9+pour+BAT+-+27+octobre+2010.pdf  Guide pratique] à l’usage des entreprises présenté à l’occasion du 5e Forum National des Associations et Fondations/Conférence C05
+
 
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== Logiciel Libre==
+
* Capitole du libre sponsoring : http://www.capitoledulibre.org/2012/static/files/capitole-du-libre-sponsoring.pdf
+
* Texte  officiel_LL (Le 1er Ministre le 19/09/2012) : [http://documentation.artefacts.coop/images/9/94/Document_pdf_LL.pdf Orientation pour l'usage des logiciels libres dans l'administration]
+
* [http://zonelibre.grics.qc.ca/spip.php?article64  Laurence Lessig] / Président de l’association Creative Commons / Laurence Lessig est une des figures de proue de ce mouvement de la culture libre. : « Free Culture« , 2004. Voir aussi « Culture Libre » du même auteur,
+
* [http://paigrain.debatpublic.net/?page_id=160  Philippe Aigrain] / Il est le patron de Sopinspace une société qui produit des logiciels libres et fournit des services commerciaux pour l’organisation de débats publics et les activités collaboratives sur internet : « Cause commune« .
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L'association [https://www.april.org/ APRIL] pour la promotion et la défense du Logicel Libre. <br/>
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Pionnière du logiciel libre en France, l'April, constituée de 4995 adhérents (4510 individus, 485 entreprises, associations et organisations), est depuis 1996 un acteur majeur de la démocratisation et de la diffusion du logiciel libre et des standards ouverts auprès du grand public, des professionnels et des institutions dans l'espace francophone. [https://www.april.org/ En savoir plus...]
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==Open Data==
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===Définition / bilan===
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* Définition Wikipédia : http://fr.wikipedia.org/wiki/Donn%C3%A9es_ouvertes
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* La mise à disposition des données publiques est une obligation légale. Un cadre juridique définit les informations qui peuvent être rendues publiques et celles qui ne le peuvent pas (les données doivent être non-nominatives, ne pas relever de la vie privée ni de la sécurité). L’accès aux données publiques est un droit accordé aux citoyens, associations, entreprises qui peuvent en faire leur propre usage, y compris commercial :
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** Le 17 juillet 1978, la loi "CADA" (Commission d’accès aux documents administratifs) impose la tenue d’un répertoire des données publiques, porté à la connaissance des usagers.
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** Le 17 novembre 2003, une directive européenne donne un cadre général fixant les conditions de réutilisation des données publiques dans les pays de l’union.
+
** Le décret du 30 décembre 2005, en application de l’ordonnance du 6 juin 2005 qui transpose la directive européenne de 2003 en droit français et révise la loi du 17 juillet 1978, précise les modalités d’application de l’accès aux documents administratifs et de la réutilisation des informations publiques. Les données publiques, financées par l’impôt, doivent pouvoir être réutilisées par d’autres acteurs, au profit de la qualité des services sur le territoire, de la croissance économique, de la connaissance et du débat démocratique, le décret introduit la possibilité de réutiliser les données publiques à des fins commerciales. La loi crée un droit opposable, c’est-à-dire qu’une administration ne peut refuser de transmettre une donnée ni de la voir réutilisée, à condition qu’elle puisse être rendue publique. En cas de refus, le demandeur peut saisir la CADA.
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* Open Data premier bilan : http://owni.fr/2012/05/31/open-data-france-premier-bilan-francais-etalab/
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* Les acteurs de l'OData : http://123opendata.com/acteurs-open-data
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* Les 3 piliers de la démocratie ouverte :http://democratieouverte.org/open-blog/les-3-piliers-de-la-democratie-ouverte-1-la-transparence
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* http://checkthis.com/ji0b
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===L'open Data et l'économie ===
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* Du développement économique derrière l'Open Data ? Le rapport MEPSIR datant de 2006, financé par la commission européenne, estime que le marché européen lié à la réutilisation des informations publiques représente 27 milliards d'euros
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*  Dans son avis du 5 juin 2012, le Conseil national du numérique préconise, à travers onze propositions, de dynamiser l’ouverture des données publiques sur internet, l'Open Data : http://www.cnnumerique.fr/wp-content/uploads/2012/06/2012-06-05_AvisCNNum_12_OpenData.pdf :
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===Des expériences===
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* Expérience sur le 41 : http://www.pilote41.fr/component/flexicontent/item/310
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* Initiatives gouvernementales : USA http://www.data.gov/, Angleterre http://data.gov.uk/ ou Australie http://data.gov.au/
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* Initiatives régionales : Pays basque http://opendata.euskadi.net/ ou l'état du Michigan http://www.michigan.gov/som/0,1607,7-192-29938_54272---,00.html
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* Initiatives locales : Londres http://data.london.gov.uk/, Paris http://opendata.paris.fr/opendata/jsp/site/Portal.jsp ou Rennes http://www.data.rennes-metropole.fr/
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* Initiatives citoyennes : Montréal http://montrealouvert.net/
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* Catalogues & annuaires : Ckan http://ckan.net/  Data Publica http://www.data-publica.com/
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* Datajournalism : http://www.datajournalismelab.fr/les-productions/
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===Veille OpenData===
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* Kit de ressources OpenDAta http://checkthis.com/ji0b
+
* Ateliers et workshops OpnData (sensibilisation, coconception, coproduction) http://checkthis.com/ox45
+
* Fil de veille http://www.diigo.com/user/scaillaud/opendata
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* La démocratisation de l’Open data, un enjeu citoyen http://www.lelabo-ess.org/?La-democratisation-de-l-Open-data
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* Qu'est ce que l'OpenData change aux processus de consertation http://www.fing.org/?Nouvel-article,950&lang=fr
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<< [http://documentation.artefacts.coop/index.php/Accueil RETOUR ]
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Version actuelle en date du 9 Juilet 2018 à 18:07

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