Catégorie:LA SCOP

Version du 17 Juilet 2017 à 16:35

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Le Bazar Juridique

Désignation,Raison sociale  : Statuts ARTEFACTS
Date de création de l'entreprise (kbis) 10/11/2010 Attestation de parution dans Aliance Media le 20/10/2010
Statut : SCOP (société Coopérative de production)

N° SIREN 527840524
N° SIRET ORLEANS : 527 840 524 00013
N° SIRET TOURS : 527 840 524 00021
N° SIRET NANTES : 527 840 524 00039
N° de TVA intracommunautaire : FR76 527840524
N° d’existence pour les organismes de formation : 24 45 02783 45 attribué le 04/03/2011
(Code APE) Code NAF :7830Z libellé : Autre mise à disposition de ressources humaines
Licences de spectacles : n° 2-1044420 n° 3-1044421
convention collective : SYNTEC
Carte de marché ambulant (s'adresser à l'équipe administrative d'Artéfacts pour toute utilisation)

Notre gouvernance

Le(s) gérant(s)

 les missions du gérant => pouet
 carto Artefacts => pouetpouet

Le(s) sociétaire(s)

 les missions du sociétaire => pouet

Le Conseil de surveillance

 les missions du conseil de surveillance

Nos coordonnées

Coordonnées Orléans

 ARTEFACTS ORLEANS / quartier Bourgogne / derrière la Cathédrale
 108 rue de Bourgogne
 45000 ORLEANS
 Carte ...

Tel : 02 38 72 60 76

Coordonnées Tours

 ARTEFACTS TOURS / quartier Sanitas derrière la Gare
 30 rue André Theuriet
 37000 TOURS
 Carte ...

Coordonnées Nantes

 ARTEFACTS NANTES / Rezé
 17 Rue Fontaine Launay
 44400 REZE
 Carte ...

Mode d'emploi de la coopérative

• La Coopérative d'Activités et d'Emploi
• Le fonctionnement général de la Coopérative d'Activités et d'Emploi ARTEFACTS
• Du statut d'Entrepreneur-Accompagné au statut d'Entrepreneur-Salarié
• Comptabilité au sein de la Coopérative d'Activité et d'Emploi
• Frais liés à l’exercice d’une activité
• Remboursement des frais de structure et de mission
• Le Collectif

Mode d'emploi de la coopérative  : document ici

Les coopérateurs de la coopérative

La liste des membres de la coopérative est ici

Comités d'Orientation

Actualités

• Ouverture des bureaux de la coopérative sur Tours à partir du 18/02/2013 à la pépinière du Sanitas à Tours et dans les espaces du Cré-Sol

La CAE à Bourges

Artefacts & Bourges les gens

• Espaze André
• Hatinguais Marilou, catering
• Cohen Harold, catering

CR de réunions

Le réseau Coopérer Pour Entreprendre

• wiki du réseau CPE IDF, Centre, Haute Normandie
• réseau culture

Le réseau ESSAIM

• wiki du réseau ESSAIM

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