Catégorie:LA SCOP

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[modifier] Le Bazar Juridique

Désignation,Raison sociale : Statuts ARTEFACTS
Date de création de l'entreprise (kbis) 10/11/2010 Attestation de parution dans Aliance Media le 20/10/2010
Statut : SCOP (société Coopérative de production)

N° SIREN 527840524
N° SIRET ORLEANS : 527 840 524 00013
N° SIRET TOURS : 527 840 524 00021
N° SIRET NANTES : 527 840 524 00039
N° SIRET BLOIS : 527 840 524 00047
N° de TVA intracommunautaire : FR76 527840524
N° d’existence pour les organismes de formation : 24 45 02783 45 attribué le 04/03/2011
(Code APE) Code NAF :7830Z libellé : Autre mise à disposition de ressources humaines
Licences de spectacles : n° 2-1044420 n° 3-1044421
convention collective : SYNTEC
Carte de marché ambulant (s'adresser à l'équipe administrative d'Artéfacts pour toute utilisation)

[modifier] Notre gouvernance

[modifier] Le(s) gérant.e.(s)

Responsabilité : [1]

 les missions du gérant => pouet
 carto Artefacts => pouetpouet

[modifier] Le(s) sociétaire(s)

 les missions du sociétaire => pouet

[modifier] Le Conseil de surveillance

 les missions du conseil de surveillance

[modifier] Le délégué du personnel

 les missions du délégué du personnel

[modifier] Nos coordonnées

[modifier] Coordonnées Orléans

 ARTEFACTS ORLEANS / quartier Bourgogne / derrière la Cathédrale
 108 rue de Bourgogne
 45000 ORLEANS
 Carte ...

Tel : 02 38 72 60 76

[modifier] Coordonnées Tours

 ARTEFACTS TOURS / quartier Sanitas derrière la Gare
 30 rue André Theuriet
 37000 TOURS
 Carte ...

[modifier] Coordonnées Nantes

 ARTEFACTS NANTES / Rezé
 17 Rue Fontaine Launay
 44400 REZE
 Carte ...

[modifier] Mode d'emploi de la coopérative

La Coopérative d'Activités et d'Emploi
Le fonctionnement général de la Coopérative d'Activités et d'Emploi ARTEFACTS
Du statut d'Entrepreneur-Accompagné au statut d'Entrepreneur-Salarié
Comptabilité au sein de la Coopérative d'Activité et d'Emploi
Frais liés à l’exercice d’une activité
Remboursement des frais de structure et de mission
Le Collectif

Mode d'emploi de la coopérative : document ici

[modifier] AUTONOMIE@

Guide de prise en main d'Autonomie@ : Guide Autonomie@

[modifier] Les coopérateurs de la coopérative

La liste des membres de la coopérative est ici

[modifier] Comités d'Orientation

Créer un comité d'orientation

Calendrier des comités d'orientation :

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[modifier] Actualités

Ouverture des bureaux de la coopérative sur Tours à partir du 18/02/2013 à la pépinière du Sanitas à Tours et dans les espaces du Cré-Sol

[modifier] La CAE à Bourges

[modifier] Artefacts & Bourges les gens

Espaze André
Hatinguais Marilou, catering
Cohen Harold, catering

[modifier] CR de réunions

[modifier] Le réseau Coopérer Pour Entreprendre

[modifier] Le réseau ESSAIM

wiki du réseau ESSAIM

[modifier] L'ACI

La page dédiée projet Chantier d'insertion

Accueil

Pages dans la catégorie « LA SCOP »

Cette catégorie contient 28 pages, dont les 28 ci-dessous.

C

C (suite)

F

Formation Blender

F (suite)

L

M

Mode d'emploi de la coopérative

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
+<?xml version="1.0"?>
 ==Le Bazar Juridique==
 Désignation,Raison sociale  : [[Média:statuts SCOP.pdf|Statuts ARTEFACTS]]<br>
@@ Ligne 9 : / Ligne 10 : @@
 '''N° SIRET TOURS''' : 527 840 524 00021 <br>
 '''N° SIRET NANTES''' : 527 840 524 00039 <br>
+'''N° SIRET BLOIS''' : 527 840 524 00047<br>
 N° de TVA intracommunautaire : FR76 527840524 <br>
 N° d’existence pour les organismes de formation : 24 45 02783 45 attribué le 04/03/2011<br>
@@ Ligne 16 : / Ligne 18 : @@
 Carte de marché ambulant (''s'adresser à l'équipe administrative d'Artéfacts pour toute utilisation'')
+==Notre gouvernance==
+===Le(s) gérant.e.(s)===
+Responsabilité : [https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/sarl/responsabilites-civile-penale-gerant-sarl]
   [[les missions du gérant | les missions du gérant => pouet]]
   [[carto Artefacts | carto Artefacts => pouetpouet]]
+===Le(s) sociétaire(s)===
+ [[les missions du sociétaire | les missions du sociétaire => pouet]]
+===Le Conseil de surveillance===
+ [[les missions du conseil de surveillance | les missions du conseil de surveillance]]
+===Le délégué du personnel===
+ [[les missions du délégué du personnel | les missions du délégué du personnel]]
 == Nos coordonnées ==
@@ Ligne 34 : / Ligne 48 : @@
 === Coordonnées Nantes ===
-   '''ARTEFACTS NANTES''' / Rézé
+   '''ARTEFACTS NANTES''' / Rezé
 Rue Fontaine Launay
 REZE
-   [http://www.openstreetmap.org/way/29214049#map=18/47.18596/-1.54788 Carte ...]
+   [http://www.openstreetmap.org/node/4618162499 Carte ...]
 ==Mode d'emploi de la coopérative==
@@ Ligne 49 : / Ligne 63 : @@
 Mode d'emploi de la coopérative  : [[Média:Mode_d'emploi.pdf‎|document ici]]
+==AUTONOMIE@==
+Guide de prise en main d'Autonomie@  : [[Guide Autonomie@|Guide Autonomie@]]
 ==Les coopérateurs de la coopérative==
 La liste des membres de la coopérative '''[[Les membres d'Artefacts| est ici]]'''
-== Artefacts Orléans==
-=== Comités d'Orientation Orléans===
-[[COO|la liste des CO]]
-==La CAE à Nantes ==
-===Artefacts & Nantes les gens ===
-* Boris Papin, libriste-artiste
-* Olivier Heinry, artiste-libriste
-* Laurent Malys, programmeur-libriste et soubassofoniste
-* Jean-Pierre Baleydier, cerf-voliste-libriste
-* Timothée Raison, concepteur & constructeur d'architectures légères et de mobilier
-* <s>Catherine Lenoble</s>, écrivain-libriste (voir Bruxelles), Tourangelle désormais
-* <s>Laurent Berthelot,</s> désormais salarié de Ping
-* <s>Thomas Bernardi</s> désormais salarié de Ping
-===CR de réunions===
-[[CON|la liste des CO]]
-==La CAE à Tours ==
-===Artefacts & Tours les gens===
-* Cyrille Giquello, free software coder, OpenStreetMap, OpenData & leg worker
-* Maria de Carvalho, artisan d'art, céramiste, création de décors sur faïence et bijoux en porcelaine
-* Marc Frèrebeau, développeur & intégrateur web, chercheur de solutions éthiques
-* Luc Léger, développeur et SIG (Système d'Information Géographique)/Géomatique
-* Malvina Balmes, formation et remédiation
-* <s>Pascal Cottereau</s>, vidéaste
-* Dimitri Robert, formateur à l'usage des logiciels libres
 ===Comités d'Orientation===
-[[CT|la liste des CO]]
 <div class="noprint" style="float:none; border:1px solid gray;width:100%;background-color:#F5F5F5;padding:2px;-border-radius:8px; -moz-border-radius:8px; -webkit-border-radius:8px;">
@@ Ligne 132 : / Ligne 114 : @@
 * [[wiki du réseau ESSAIM | wiki du réseau ESSAIM]]
+==L'ACI==
+[[La page dédiée projet Chantier d'insertion|La page dédiée projet Chantier d'insertion]]
 [[Accueil]]