Œuvres de collaboration

Œuvre de collaboration

C’est l’œuvre qui a été réalisée par plusieurs personnes, de manière concertée.
L'œuvre de collaboration est définie au premier alinéa de l'article L113-2 du Code de la propriété intellectuelle comme « l'œuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques ».
Ainsi une personne morale ne peut être en aucun cas être coauteur d'une œuvre de collaboration. En effet pour prétendre à la qualité d'auteur, l'œuvre de l'empreinte doit être marquer de la personnalité de son auteur.
Contrairement à l'œuvre collective, les coauteurs travaillent sur un pied d'égalité, même si l'un d'entre-eux peut jouer un rôle de coordinateur.
En revanche, il est nécessaire que chaque coauteur conserve une liberté de création sans être contrôlé par un tiers.
Les co-auteurs ont pu être défini dans un arrêt comme « ceux qui, dans une intimité spirituelle ont collaboré à l'œuvre commune et l'ont crée par leurs apports artistiques dans un art semblables ou différent.

Référence texte de loi : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006278883