Fiche l'Union sociale des SCOP
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+ | * les 3 derniers bulletins de salaire pour les salariés à temps partiel | ||
+ | * un RIB - le formulaire aide vacances avec le tampon de la coopérative (revenir vers nous pour finalisation) | ||
+ | * une simple attestation sur l'honneur pour les vacances suffit, elle est présente dans le formulaire (pas besoin de facture) | ||
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+ | Les aides suivantes pourront être demandées à la rentrée 2016 : | ||
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+ | * études supérieures | ||
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+ | * activités culturelles | ||
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+ | Pour les charges : | ||
+ | vous cotisez 0,4% du brut (5 euros par mois pour un plein temps au smic) alors n'hésitez pas à remplir les formulaires cette année seulement en mauve sur le plan de tréso (en janvier sur fiche de paie) | ||
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+ | == Procédure == | ||
+ | vous remplissez les formulaires et vous me les transmettez pour validation | ||
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+ | == Contact == | ||
+ | le contact de l'union sociale si question : 01 43 41 50 44 ou moi (julien) |
Version actuelle en date du 3 Novembre 2015 à 07:04
Sommaire |
[modifier] Union Sociale des SCOP
Rappel : décision de l'AG du 30 Juin 2015 de l'ensemble des sociétaires d'adhésion à L'union sociale des Scop qui fait office de CE
Tous les formulaires à remplir sont dans :
- Dropbox\ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS\Documentation\Union Sociale des scop
ou là :
[modifier] Formulaires
Les formulaires d'aide aux vacances de l'union sociale
- aide vacances enfants pour les coopérateurs ayant des enfants (paiement par virement)
- aide voyage coopérateurs pour les coopérateurs sans enfants (paiement par chèque vacances)
- le document presta sup
- disposition spéciale CAE (concerne les temps partiels)
[modifier] Aides
Actuellement, seules les aides indiquées sur le document "presta sup p1" sont éligibles :
- aide naissance et petite enfance (- de 3 ans au mois de janvier)
- colonie ou séjour linguistique
- centre aérés été / petites vacances (sauf Toussaint)
- vacances été
- classes découvertes
- vacances ados
- aide BAFA
[modifier] Documents à fournir
Les documents à fournir à l'union sociale sont :
- le livret de famille ou copie cartes d' identité et justification de domicile
- l'avis d'imposition 2014 sur les revenus 2013
- les 3 derniers bulletins de salaire pour les salariés à temps partiel
- un RIB - le formulaire aide vacances avec le tampon de la coopérative (revenir vers nous pour finalisation)
- une simple attestation sur l'honneur pour les vacances suffit, elle est présente dans le formulaire (pas besoin de facture)
Les aides suivantes pourront être demandées à la rentrée 2016 :
- rentrée scolaire
- études supérieures
- clubs sportifs (sauf les adhésions qui démarrent en janvier 2016, qui peuvent bénéficier d'une prise en charge dés janvier)
- activités culturelles
Pour les charges : vous cotisez 0,4% du brut (5 euros par mois pour un plein temps au smic) alors n'hésitez pas à remplir les formulaires cette année seulement en mauve sur le plan de tréso (en janvier sur fiche de paie)
[modifier] Procédure
vous remplissez les formulaires et vous me les transmettez pour validation
[modifier] Contact
le contact de l'union sociale si question : 01 43 41 50 44 ou moi (julien)