Fiche l'Union sociale des SCOP

De documentation.
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Sommaire

Union Sociale des SCOP

Rappel : décision de l'AG du 30 Juin 2015 de l'ensemble des sociétaires d'adhésion à L'union sociale des Scop qui fait office de CE

Tous les formulaires à remplir sont dans :

  • Dropbox\ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS\Documentation\Union Sociale des scop

ou là :

Formulaires

Les formulaires d'aide aux vacances de l'union sociale

  • aide vacances enfants pour les coopérateurs ayant des enfants (paiement par virement)
  • aide voyage coopérateurs pour les coopérateurs sans enfants (paiement par chèque vacances)
  • le document presta sup
  • disposition spéciale CAE (concerne les temps partiels)

Aides

Actuellement, seules les aides indiquées sur le document "presta sup p1" sont éligibles :

  • aide naissance et petite enfance (- de 3 ans au mois de janvier)
  • colonie ou séjour linguistique
  • centre aérés été / petites vacances (sauf Toussaint)
  • vacances été
  • classes découvertes
  • vacances ados
  • aide BAFA

Documents à fournir

Les documents à fournir à l'union sociale sont :

  • le livret de famille ou copie cartes d' identité et justification de domicile
  • l'avis d'imposition 2014 sur les revenus 2013
  • les 3 derniers bulletins de salaire pour les salariés à temps partiel
  • un RIB - le formulaire aide vacances avec le tampon de la coopérative (revenir vers nous pour finalisation)
  • une simple attestation sur l'honneur pour les vacances suffit, elle est présente dans le formulaire (pas besoin de facture)


Les aides suivantes pourront être demandées à la rentrée 2016 :

  • rentrée scolaire
  • études supérieures
  • clubs sportifs (sauf les adhésions qui démarrent en janvier 2016, qui peuvent bénéficier d'une prise en charge dés janvier)
  • activités culturelles

Pour les charges : vous cotisez 0,4% du brut (5 euros par mois pour un plein temps au smic) alors n'hésitez pas à remplir les formulaires cette année seulement en mauve sur le plan de tréso (en janvier sur fiche de paie)

Procédure

vous remplissez les formulaires et vous me les transmettez pour validation

Contact

le contact de l'union sociale si question : 01 43 41 50 44 ou moi (julien)

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