Financer son projet - AO

Version du 6 Mars 2017 à 23:11

La partie admin transmise

Dossier appel Offre

• BPU (bordereau prix),
• RC (règlement consultation),
• CCTP (Cahier des clauses particulières) => (exemple JNoel-Etude Ariège/Admin),
• AE (acte d'engagementt),

RC

• Article 1 - Acheteur
• Article 2 - Objet de la consultation
• Article 3 - Dispositions générales
• Article 4 - Dossier de consultation
• Article 5 - Présentation des propositions
• Article 6 - Jugement des propositions
• Article 7 - Renseignements complémentaires

CCTP

• Article 1 - Objet et durée du marché
• Article 2 - Documents contractuels
• Article 3 - Propriété intellectuelle
• Article 4 - Conditions générales d'exécution
• Article 5 - Modalités de détermination des prix
• Article 6 - Mode de règlement
• Article 7 - Avance
• Article 8 - Forme des demandes d'acomptes et des projets de décompt
• Article 9 - Intérêts moratoires
• Article 10 - Dispositions applicables en cas de titulaire étranger
• Article 11 - Pénalités de retard
• Article 12 - Attribution de compétence
• Article 13 - Résiliation
• Article 14 - Obligations du titulaire
• Article 15 - Dérogations au CCAG

Exemple : ownCloud/ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS/MARCHES PUBLICS/2012 - JNoel-Etude Ariège

La réponse

DC1, DC2...

• DC1 (déclaration du candidat) : lettre de candidature
• DC2 (déclaration du candidat) : éléments complémentaires
• DC4 : sous traitants

Capacités

• Capacités techniques
• RH

Annexes

• CV
• Références

L'organisation

La veille

• sites de la coop
• mailing liste
• sites
  • BOAMP : Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics 
  • Marchés publics de l’Etat 
  • marchesonline.com : propose une base d’appels d’offres multisectorielle
  • SIMAP : Système d'information pour les marchés publics européens
  • TED : Tenders electronics daily : base de données relative aux appels d'offre paraissant dans le Journal Officiel de l’Union Européenne, Série S (JOUE)
  • EVARISTE : serveur du ministère délégué recherche et nouvelles technologies, propose une plateforme d'appels d'offres
  • banques Cordis (http://cordis.europa.eu/home_fr.html) : Community Research & Development Information

Le déclenchement du travail

• la constitution de l'équipe (un leader, un relecteur, une mise en page, des intervenants techniques)
• le pad
• le rassemblement des pièces admin

Le dépôt

• papier / signature du gérant
• électronique avec clef criptée

Anticipation

• un annuaire des compétences
• des références
• l'information auprès de l'équipe admin

La capitalisation

ownCloud/ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS/FORMATIONS/MARCHE PUBLIC

Exemple de réponses

Les bonnes

• Les Terrasses : ownCloud/ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS/MARCHES PUBLICS/2017-Les Terrasses à Niort - CGuillemet-NRobert-TRodeff-Aktan(oK)
• Outil numérique maison du projet: ownCloud/ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS/MARCHES PUBLICS/2016 - MDProjet - PRU - outil numerique maison projet intercommunale itinerant (ok)/Reponse
• Appréhender la création d'un emploi salarié : ownCloud/ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS/MARCHES PUBLICS/2016-DLA 37 -CGuillemet-création emploi (ok)

Les mauvaises

• Alfa Centre : ownCloud/ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS/MARCHES PUBLICS/2013 - PCottereau Alfa Centre
• Cpie Nose : ownCloud/ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS/MARCHES PUBLICS/2015 - EDoudat Grego AMechain-Nose