Financer son projet - AO
De documentation.
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* Article 13 - Résiliation | * Article 13 - Résiliation | ||
* Article 14 - Obligations du titulaire | * Article 14 - Obligations du titulaire | ||
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Version du 6 Mars 2017 à 22:55
Sommaire |
La partie admin transmise
Dossier appel Offre
- BPU (bordereau prix),
- RC (règlement consultation),
- CCTP (Cahier des clauses particulières) => (exemple JNoel-Etude Ariège/Admin),
- AE (acte d'engagementt),
RC
- Article 1 - Acheteur
- Article 2 - Objet de la consultation
- Article 3 - Dispositions générales
- Article 4 - Dossier de consultation
- Article 5 - Présentation des propositions
- Article 6 - Jugement des propositions
- Article 7 - Renseignements complémentaires
CCTP
- Article 1 - Objet et durée du marché
- Article 2 - Documents contractuels
- Article 3 - Propriété intellectuelle
- Article 4 - Conditions générales d'exécution
- Article 5 - Modalités de détermination des prix
- Article 6 - Mode de règlement
- Article 7 - Avance
- Article 8 - Forme des demandes d'acomptes et des projets de décompt
- Article 9 - Intérêts moratoires
- Article 10 - Dispositions applicables en cas de titulaire étranger
- Article 11 - Pénalités de retard
- Article 12 - Attribution de compétence
- Article 13 - Résiliation
- Article 14 - Obligations du titulaire
- Article 15 - Dérogations au CCAG
La réponse
DC1, DC2...
- DC1 (déclaration du candidat) : lettre de candidature
- DC2 (déclaration du candidat) : éléments complémentaires
- DC4 : sous traitants
Capacités
- Capacités techniques
- RH
Annexes
- CV
- Références
L'organisation
La veille
- sites de la coop
- mailing liste
- sites
- BOAMP : Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics
- Marchés publics de l’Etat
- marchesonline.com : propose une base d’appels d’offres multisectorielle
- SIMAP : Système d'information pour les marchés publics européens
- TED : Tenders electronics daily : base de données relative aux appels d'offre paraissant dans le Journal Officiel de l’Union Européenne, Série S (JOUE)
- EVARISTE : serveur du ministère délégué recherche et nouvelles technologies, propose une plateforme d'appels d'offres
- banques Cordis (http://cordis.europa.eu/home_fr.html) : Community Research & Development Information
Le déclenchement du travail
- la constitution de l'équipe (un leader, un relecteur, une mise en page, des intervenants techniques)
- le pad
- le rassemblement des pièces admin
Le dépôt
- papier / signature du gérant
- électronique avec clef criptée
Anticipation
- un annuaire des compétences
- des références
- l'information auprès de l'équipe admin
La capitalisation
ownCloud/ARTEFACTS ET ENTREPRENEURS/FORMATIONS/MARCHE PUBLIC
