CA de mai 2016
De documentation.
Version du 26 mai 2016 à 06:38 par Emmanuel.doudat (discuter | contributions)
Sommaire |
Ordre du Jour
- Compta 2015
- Projet blésois
- Projet ruralité Pithiviers et Gien
- Conseil de Surveillance
- Pôles mon amour :
- artisans : boutique+pépinière
- conseil : visuel+structuration
- formation : catalogue
- dev : visuel+structuration
- Chantiers :
- Dropbox
- Infos diverses : festouille de l'automne ?!...retour MAIF...retour Etats généraux ESS+Numérique
Compte rendu
Compta 2015
- en cours pour être clôturée
- total des produits : 1 100 000 €
Conseil de surveillance
- Le conseil de surveillance est un organe non-exécutif ayant pour mission de veiller au bon fonctionnement d'une entreprise et d'en rendre compte aux actionnaires / (art. L225-69 du Code de commerce)
- Désignation / renouvellement **
- trois à dix-huit membres
- désignés par les actionnaires pour une durée précisée dans les statuts, de six ans au maximum
- en assemblée générale ordinaire
- possibilité de réélection sans qu'aucune formalité de publicité particulière
- Fonctionnement **
- réunit au minimum de façon trimestrielle
- un Président
- un règlement intérieur